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MENTIONS LÉGALES

 

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Neoline Prod l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

 

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL https://www.neolineprod.com (le « Site »), est édité par :

 

Cédric Scherer, résidant à Nice en France, de nationalité Française.

 

Hébergement


Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

 

 

Directeur de publication 


Le Directeur de la publication du Site est Cédric Scherer.

 

 

Utilisation

 

En utilisant le Site, l’internaute s’engage à prendre connaissance des mentions légales, à respecter les conditions d’utilisation du Site et à faire un usage strictement personnel.

 

Sous réserve des dispositions spécifiques applicables aux données personnelles, toutes les informations transmises par l’internaute sur Internet, notamment sur le Site, sont considérées comme non confidentielles.

 

Le Site est réservé à un usage strictement personnel.

 

Neoline Prod se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter l'accès au Site sans avis préalable.

 

Les mentions légales sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis par Neoline Prod.

Contact

 

Par email : cedric.scherer@neolineprod.com

Par courrier : sur simple demande depuis l’onglet contact du Site

 

 

Données personnelles

 

Neoline Prod ne collecte et ne traite aucune donnée personnelle concernant les internautes dans le cadre de leur navigation sur le Site (aucune politique de gestion des cookies ni de souscription à des offres et services). Par conséquent, les données personnelles ne sont pas traitées par des sociétés et prestataires tiers.

 

 

Propriétés de Neoline Prod

 

Tous les contenus (photos, textes, vidéo, son, etc.) réalisés par Neoline Prod et diffusés sur le Site demeurent la propriété exclusive de Neoline Prod. L’internaute n’est pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par leur propriétaire.

 

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut, à ce titre, engager la responsabilité de l’internaute, y compris dans le cadre d'une action pénale.

 

 

Loi applicable

Le Site est régi par la loi française. Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

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